top of page

Mentions légales

Ce site présente les informations légales relatives à l’activité de prévention et de sensibilisation autour du harcèlement scolaire, exercée par « Atelier SMILE » en France. Les informations ci-dessous permettent d’identifier l’éditrice du site, l’hébergeur ainsi que les règles générales applicables à son contenu.

Éditrice et publication 

Éditrice du site :


Atelier SMILE – Activités de prévention du harcèlement scolaire

Fondée par Anne-Liz Deba

​

Entreprise individuelle

Numéro SIRET : 951 193 531 00047

​

anneliz.ald@gmail.com


La Pounche, 13190 Allauch, France

 

Directrice de la publication :


Anne-Liz Deba
Responsable légale d’Atelier SMILE

Hébergement

Le site internet « Atelier SMILE » est hébergé par : 

 

Wix.com Inc.


Adresse : 575 Broadway, 6th Floor, New York, NY 10012, États-Unis


Site web : https://www.wix.com

 

L’hébergeur assure la mise à disposition technique du site et le stockage des données sur des serveurs sécurisés.

 

Les données hébergées sont traitées conformément aux mesures de sécurité mises en place par l’hébergeur. 

Propriété intellectuelle 

L’ensemble du contenu du site « Atelier SMILE » (notamment, de façon non exhaustive : textes, témoignages anonymisés, ressources pédagogiques, images, illustrations, logos, éléments graphiques, structure et mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditrice ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

​

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur, est strictement interdite, à l’exception d’un usage strictement privé et non commercial, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

​

Les marques, dénominations sociales, noms commerciaux et logos éventuellement cités sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur reproduction ou utilisation, à quelque titre que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable des titulaires concernés.

​

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ou ressources externes (par exemple, sites institutionnels, associations, ressources officielles sur le harcèlement). Ces liens sont fournis à titre informatif. L’éditeur du site « Atelier SMILE » n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de tout dommage résultant de leur consultation.

bottom of page